Saviez-vous qu’il existe des aides financières et de possibles exonérations liées à l’achat de véhicules électriques, dont vous pourriez bénéficier aussi bien dans votre activité professionnelle que dans votre vie personnelle ? Oui, cette fois-ci, il n’est pas uniquement question des entreprises : les particuliers sont également concernés.
Les dispositifs fiscaux pèsent lourd dans un budget. C’est pourquoi il est pertinent d’arbitrer ses choix en visant une meilleure efficacité fiscale.
À la différence de nombreux avantages fiscaux, ce soutien ne se limite pas à l’acquisition de véhicules par des sociétés : il s’applique aussi aux personnes physiques.
C’est précisément ce qu’a découvert Artur. Souhaitant acheter une voiture neuve, il a pris connaissance, avec l’aide de UWU Solutions, de l’ensemble des incitations et avantages accessibles lors de l’acquisition d’un véhicule électrique. Ce choix lui a permis de réaliser une économie importante, fondée sur une décision éclairée.
Aides financières pour l’achat de véhicules électriques (particuliers et entreprises)
Cette aide s’adresse aux personnes physiques et aux entreprises qui envisagent l’achat, à l’état neuf, d’un véhicule exclusivement électrique. En résumé, voici les principaux avantages financiers :
| Description | Bénéficiaires | État | Plafonds | Personnes physiques | Entreprises |
|---|---|---|---|---|---|
| Véhicules légers de tourisme 100% électriques | Personnes physiques | Neuf | 1 aide | 3000 € | – |
| Véhicules utilitaires légers 100% électriques | Personnes physiques et entreprises | Neuf | Personne physique : 1 aide Entreprise : 2 aides |
6000 € | 6000 € |
| Vélos cargo 100% électriques | Personnes physiques et entreprises | Neuf | Personne physique : 1 aide Entreprise : 4 aides |
50% jusqu’à la limite de 1000 € | 50% jusqu’à la limite de 1000 € |
| Vélos cargo conventionnels | Personnes physiques et entreprises | Neuf | Personne physique : 1 aide Entreprise : 4 aides |
50% jusqu’à la limite de 500 € | 50% jusqu’à la limite de 500 € |
| Vélos ; Motocyclettes ; Cyclomoteurs et vélos cargo 100% électriques | Personnes physiques et entreprises | Neuf | Personne physique : 1 aide Entreprise : 4 aides |
50% jusqu’à la limite de 350 € | 50% jusqu’à la limite de 350 € |
| Vélos conventionnels | Personnes physiques et entreprises | Neuf | Personne physique : 1 aide Entreprise : 4 aides |
20% jusqu’à la limite de 100 € | 20% jusqu’à la limite de 100 € |
Conditions d’éligibilité et dépôt de la demande au Fundo Ambiental
Cependant, il convient de tenir compte des points suivants :
- En cas d’achat d’un véhicule léger de tourisme 100% électrique, seuls sont éligibles les véhicules dont la valeur d’acquisition est inférieure ou égale à 62 500 euros (TVA et frais inclus) ;
- Vous devez conserver le véhicule pendant une période minimale de 24 mois.
Il est également important de préciser que la demande d’attribution doit être déposée via un formulaire à remplir sur le site du Fundo Ambiental. Les aides sont plafonnées par les budgets disponibles et sont traitées selon l’ordre de formalisation des demandes. Et ce n’est pas tout.
Exonérations de ISV et IUC : règles selon le type de véhicule
Concernant l’exonération de ISV et de IUC, certaines spécificités peuvent aussi peser dans la décision. Voici l’essentiel :
- Véhicules exclusivement électriques : ils sont totalement exonérés de ISV et de IUC, à condition que la date d’immatriculation soit postérieure à 2007.
- Véhicules d’occasion importés depuis l’Union européenne : aucun impôt n’est dû ;
- Véhicules importés hors Union européenne : ils ne sont pas non plus soumis à ISV ni à IUC. En revanche, la transaction peut entraîner le paiement de droits de douane.
- Véhicules hybrides ou hybrides plug-in :
- IUC : pas d’exonération ;
- ISV (neuf ou occasion importée) : les hybrides « classiques » acquittent 60% du ISV et les hybrides plug-in paient 25% du montant.
Cas pratique : « Artur et sa voiture neuve »
Artur a choisi d’acheter un véhicule exclusivement électrique pour 60 000 euros. Cette somme comprend la TVA ainsi que les frais associés. Il s’agit, par ailleurs, d’un véhicule léger de tourisme. Son fils, António, lui a toutefois posé une question très pertinente - et qui mérite d’être examinée : « Papa, ne serait-il pas plus avantageux d’acheter un hybride ? »
Comme Artur était bien renseigné, il a pu répondre immédiatement à son fils en s’appuyant sur les avantages fiscaux présentés. Envie de connaître le calcul ? Chiffrons l’économie réalisée grâce à cet achat.
Pour faciliter la compréhension, UWU Solutions a synthétisé les informations correspondant à la situation actuelle d’Artur, comme suit :
| Description | Avantage | ISV | IUC |
|---|---|---|---|
| Véhicules 100% électriques | 3000 € | Exonéré | Exonéré |
| Véhicules hybrides | Aucun | Soumis à 60% du montant | Soumis |
| Véhicules hybrides plug-in | Aucun | Soumis à 25% du montant | Soumis |
| Véhicules essence et diesel | Aucun | Soumis | Soumis |
Ainsi, Artur peut acheter un véhicule léger de tourisme entièrement électrique, neuf, et percevoir 3000 euros. En plus de cette aide, il ne règlera ni IUC ni ISV pour ce véhicule.
On voit donc que, même à titre privé, la baisse d’imposition liée à l’achat d’un véhicule électrique peut se traduire par une économie fiscale très significative. La dimension environnementale est, sans aucun doute, de plus en plus valorisée ; c’est notamment pour cette raison que les incitations fiscales associées sont régulièrement reconduites. Pourquoi ne pas en profiter ?
Article disponible sur UWU.
Fiscalité automobile. Chaque mois, sur Razão Automóvel, UWU Solutions publie un article consacré à la fiscalité automobile : nouveautés, évolutions, questions clés et toute l’actualité autour de ce sujet.
UWU Solutions a démarré son activité en janvier 2003 en tant que société de services comptables. Au fil de ces plus de 15 ans d’existence, l’entreprise a connu une croissance durable, portée par la qualité élevée des services rendus et par la satisfaction client. Cette dynamique a permis de développer d’autres compétences, notamment en conseil et en ressources humaines, dans une logique de Business Process Outsourcing (BPO).
Aujourd’hui, UWU compte 16 collaborateurs, répartis entre les bureaux de Lisbonne, Caldas da Rainha, Rio Maior et Anvers (Belgique).
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